Pour les perles et bijoux
* Pierres gemmes dites naturelles, (le terme "semi-précieux" est interdit1)
* Bois, corne, os, ambre, nacre, perles d'eau douce, pierre de lave.
* Argent 925/1000e, acier inoxydable, métal cuivré, métal bronze; et éventuellement: plaqué argent, plaqué or, gold filled, silver filled.
Pour les Fils et cordons
* Fil câblé gainé
* Cuir 1 mm - 1,3 mm - 2 mm
* Coton ciré 1 mm - 2 mm
* Organza naturel (non métallique)
Pour les accessoires
* Métal argenté, plaqué argent, métal cuivré, métal couleur bronze, acier inoxydable...
* Perles naturelles (gemmes, bois, corne, os), verres, etc.
1- Par le Décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002 relatif au commerce des pierres gemmes et des perles, les termes "semi-précieux" et "semi-fins" sont interdits pour désigner toutes les matières et produits mentionnés à l'article 1er.
Article 1er:
"Les dispositions du présent décret s'appliquent aux matières et produits suivants:
- pierres gemmes formées dans des gîtes naturels;
- pierres synthétiques, pierres artificielles et imitations de pierres gemmes;
- matières organiques d'origine végétale ou animale, traditionnellement utilisées en joaillerie;
- perles fines ;
- perles de culture ;
- imitations de perles fines et de perles de culture, quels que soient leur origine, leur provenance et l'emploi auxquels ils sont destinés."
Source : Le journal Officiel.
Ce site est réalisé avec ePro Shopping , la solution ecommerce des professionnels
